Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation RD31 et RD57A
Arrêté de voirie portant autorisation de voirie
Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation RD55
Arrêté portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain
- Rapport de l’enquête publique concernant à l’aliénation des chemins de la Fuly et dit rue du Pont
- Règles et des distances pour la réalisation de l’entretien de la végétation à proximité des lignes électriques.
- Règlement des cimetières
- Convention de déneigement communal des accès privés: elle doit être adressée à la mairie, signée. Elle sera retournée avec le cachet de la mairie et la signature du maire.
Arrêté départemental course de côte du Petit Abergement (23 et 24 juillet 2022):