Divers

  • Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation RD31, RD57A concernant l’organisation de la 7ème course de côte du Petit Abergement les 22 et 23/07/2023
  • Règles et des distances pour la réalisation de l’entretien de la végétation à proximité des lignes électriques.
  • Règlement des cimetières
  • Convention de déneigement communal des accès privés: elle doit être adressée à la mairie, signée. Elle sera retournée avec le cachet de la mairie et la signature du maire.

Arrêté départemental course de côte du Petit Abergement (23 et 24 juillet 2022):