Arrêtés municipaux

  • Arrêté ouverture débit de boisson marché de Noël Songieu
  • Arrêté ouverture débit de boisson Bernard Aimé sur le marché de Noël de Songieu
  • Arrêté débit de boissons fête des conscrits brénaz-songieu
  • Arrêté stationnement foire 22/10/2022
  • Arrêté circulation comice
  • Arrêté débit de boisson pour le sou des Ecoles pour la foire commerciale Samedi 22 Octobre
  • Arrêté d’interdiction de circulation (route de Rachet) course de ski roue CSVR 15 Octobre
  • Arrêté de stationnement pour le passage du 5ème rallye automobile du Pays de Seyssel le 15 Octobre 2022
  • Autorisation débit de boissons pour la foire commerciale et comice agricole Samedi 22 Octobre
  • Autorisation buvette Biathlon Summer Tour 1 et 2 octobre
  • Autorisation buvette pour le Club des Piafs pour le concours de belote samedi 1 octobre
  • Arrêté autorisation buvette pour le challenge Vittoz aux Plans d’Hotonnes le 27 et 28 Août
  • Arrêté portant sur l’interdiction de pêcher, de faire des barbecues et du camping sur l’étang des Aliettes
  • Arrêté portant réglementation de la circulation, du stationnement des véhicules et de l’accès en général aux périmètres sensibles particulièrement exposés au danger de feu de forêts
  • Arrêté autorisant l’occupation du domaine public (stockage de terre végétale provisoire au cours de travaux
  • Arrêté d’interdiction de la circulation – course de ski roue CSVR Challenge Vittoz du 26 au 28/08
  • Arrêté réglementant la circulation pendant la réalisation des travaux de fibre optique (entreprise FDFO)
  • Arrêté buvette course de côte petit abergement 23 et 24 juillet
  • Arrêté régulant la circulation et le stationnement Tour du Valromey:
  • Arrêté portant numérotation des bâtiments de la commune:
  • Arrêté pour un débit de boisson (Société de chasse d’Hotonnes)
  • Arrêté relatif à la circulation et la divagation des animaux