AR_2026_071: Autorisation de débit de boissons temporaire pour l’association Le Ski Club du Poizat pour l’étape de la ligue AURA de Biathlon le dimanche 06 Septembre 2026 au stade de Biathlon Les Plans d’Hotonnes
AR_2026_070: Autorisation ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la journée porte ouverte à la ferme dimanche 06 Septembre 2026 par le GAEC CONTY
AR_2026_069: arrêté de voirie portant permission de voirie – rue de la bascule – le Petit Abergement – entreprise SODEVAL
AR_2026_068: Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire pour l’association La Grappe des Rufflos pour le repas dansant samedi 5 Septembre 2026
AR_2026_067: Arrêté de circulation pour EIFFAGE et son bénéficiaire ENEDIS – Route de Passou, Sothonod le 06 et 07 Octobre 2026
AR_2026_066: Arrêté de circulation – rue de la Bascule, Le Petit Abergement – Entreprise SODEVAL
AR_2026_065: Autorisation d’ouverture de débit de boissons-association Anim’O Valromey pour la fête de la Vendrolière le samedi 19 Septembre 2026
AR_2026_064: Autorisation de débit de boissons temporaire pour le Challenge Vincent Vittoz aux Plans d’Hotonnes le samedi 29 et dimanche 30 Août 2026
AR_2026_063: Arrêté d’interdiction de la circulation et défense de stationner – course ski roue CSVR Challenge Vittoz samedi 29 et dimanche 30 Août 2026
AR_2026-045: Arrêté de circulation permanent pour EIFFAGE, ses prestataires et son bénéficiaire le SIEA pour les interventions sur le réseau fibre optique
AR_2026_041: Arrêté de circulation installation de feux tricolores sur la D31, Grande Rue, commune déléguée de Ruffieu
Arrêté de circulation portant sur l’interdiction de stationner des 2 côtés de la voie : Montée des Narcisses à Songieu à compter du 01/09/2025
- Arrêté portant numérotation des habitations de la commune
- Arrêté règlementant l’accès à certaines voies
- Arrêté portant numérotation des bâtiments de la commune:
- Arrêté relatif à la circulation et la divagation des animaux