Arrêtés municipaux

  • Arrêté d’interdiction de stationnement marché aux fleurs du 21 mai
  • Arrêté d’autorisation d’ouverture de débit de boissons marché aux fleurs du 21 mai
  • Arrêté interdisant le stationnement dans le cadre de l’implantation des marquages au sol le 03 Mai
  • Arrêté d’autorisation d’ouverture de débit de boissons pour le championnat de France de courses d’orientation du 19 au 21/05 organisé par le comité départemental de course d’orientation
  • Arrêté d’autorisation d’ouverture de débit de boissons pour la société de boules concours 02/06, 08/07, 09/08, 20/08
  • Arrêté d’autorisation d’ouverture de débit de boissons exposition de véhicules anciens le dimanche 23 Juillet 2023
  • Arrêté réglementation circulation Les Plans d’Hotonnes pour l’exposition de véhicules anciens le dimanche 23 Juillet 2023
  • Arrêté portant réglementation de la circulation, du stationnement des véhicules et de l’accès en général aux périmètres sensibles particulièrement exposés au danger de feu de forêts
  • Arrêté autorisant l’occupation du domaine public (stockage de terre végétale provisoire au cours de travaux
  • Arrêté réglementant la circulation pendant la réalisation des travaux de fibre optique (entreprise FDFO)
  • Arrêté portant numérotation des bâtiments de la commune:
  • Arrêté relatif à la circulation et la divagation des animaux