- Arrêté autorisation débit de boissons concours de belote du sou des écoles de Hotonnes samedi 7 Janvier 2023
- Arrêté autorisation débit de boissons Championnat de France ski de fond Sapeurs-Pompiers samedi 14 janvier 2023
2022-096-AR-Autorisation-douverture-dun-debit-de-boissons-pour-le-Championnat-de-France-des-Sapeurs-Pompiers-de-Ski-de-Fond-samedi-14-janvier-2023-1Télécharger
- Arrêté ouverture débit de boisson marché de Noël Songieu
AR-094-AUTORISATION-D-OUVERTURE-DE-DEBIT-DE-BOISSONS-por-les-conscrits-de-Brenaz-Songieu-pour-le-marche-de-Noel-a-Songieu-le-samedi-26.11.2022Télécharger
- Arrêté ouverture débit de boisson Bernard Aimé sur le marché de Noël de Songieu
AR-093-AUTORISATION-D-OUVERTURE-DEBIT-DE-BOISSON-TEMPORAIRE-pour-BERNARD-Aime-sur-le-marche-de-Noel-le-26.11.2022Télécharger
- Arrêté débit de boissons fête des conscrits brénaz-songieu
2022-092-AUTORISATION-OUVERTURE-DEBIT-DE-BOISSONS-pour-les-Conscrits-de-Brenaz-et-Songieu-le-vend-11-et-sam-12-novembre-2022Télécharger
- Arrêté stationnement foire 22/10/2022
- Arrêté circulation comice
- Arrêté débit de boisson pour le sou des Ecoles pour la foire commerciale Samedi 22 Octobre
2022-088-Arrete-autorisation-ouverture-debit-de-boissons-par-le-Sou-des-Ecoles-samedi-22.10.22-pour-la-Foire-CommercialeTélécharger
- Arrêté d’interdiction de circulation (route de Rachet) course de ski roue CSVR 15 Octobre
- Arrêté de stationnement pour le passage du 5ème rallye automobile du Pays de Seyssel le 15 Octobre 2022
2022-086-Arrete-de-stationnement-pour-le-passage-du-5eme-Rallye-automobile-du-Pays-de-Seyssel-le-15-octobre-2022Télécharger
- Autorisation débit de boissons pour la foire commerciale et comice agricole Samedi 22 Octobre
2022-084-Arrêté ouverture débit de boisson pour la foire commerciale et comice agricole samedi 22 octobre 2022
- Autorisation buvette Biathlon Summer Tour 1 et 2 octobre
- Autorisation buvette pour le Club des Piafs pour le concours de belote samedi 1 octobre
2022-079-AUTORISATION-BUVETTE-pour-le-Club-des-Piafs-pour-le-concours-de-belote-le-01.10.22-a-HotonnesTélécharger
- Arrêté autorisation buvette pour le challenge Vittoz aux Plans d’Hotonnes le 27 et 28 Août
2022-74-AUTORISATION-BUVETTE-pour-Challenge-Vincent-VITTOZ-aux-Plans-dHotonnes-le-27-et-28-aout-2022Télécharger
- Arrêté portant sur l’interdiction de pêcher, de faire des barbecues et du camping sur l’étang des Aliettes
2022-073-ARRETE-portant-sur-linterdiction-de-pecher-et-de-faire-des-barbecues-et-camping-sur-le-lac-des-AliettesTélécharger
- Arrêté portant réglementation de la circulation, du stationnement des véhicules et de l’accès en général aux périmètres sensibles particulièrement exposés au danger de feu de forêts
- Arrêté autorisant l’occupation du domaine public (stockage de terre végétale provisoire au cours de travaux
- Arrêté d’interdiction de la circulation – course de ski roue CSVR Challenge Vittoz du 26 au 28/08
- Arrêté réglementant la circulation pendant la réalisation des travaux de fibre optique (entreprise FDFO)
- Arrêté buvette course de côte petit abergement 23 et 24 juillet
- Arrêté régulant la circulation et le stationnement Tour du Valromey:
- Arrêté portant numérotation des bâtiments de la commune:
- Arrêté pour un débit de boisson (Société de chasse d’Hotonnes)
- Arrêté relatif à la circulation et la divagation des animaux