Arrêtés municipaux

  • Arrêté autorisation buvette pour le challenge Vittoz aux Plans d’Hotonnes le 27 et 28 Août
  • Arrêté portant sur l’interdiction de pêcher, de faire des barbecues et du camping sur l’étang des Aliettes
  • Arrêté portant réglementation de la circulation, du stationnement des véhicules et de l’accès en général aux périmètres sensibles particulièrement exposés au danger de feu de forêts
  • Arrêté autorisant l’occupation du domaine public (stockage de terre végétale provisoire au cours de travaux
  • Arrêté d’interdiction de la circulation – course de ski roue CSVR Challenge Vittoz du 26 au 28/08
  • Arrêté réglementant la circulation pendant la réalisation des travaux de fibre optique (entreprise FDFO)
  • Arrêté buvette course de côte petit abergement 23 et 24 juillet
  • Arrêté régulant la circulation et le stationnement Tour du Valromey:
  • Arrêté portant numérotation des bâtiments de la commune:
  • Arrêté pour un débit de boisson (Société de chasse d’Hotonnes)
  • Arrêté relatif à la circulation et la divagation des animaux