- Arrêté d’interdiction de stationnement marché aux fleurs du 21 mai
- Arrêté d’autorisation d’ouverture de débit de boissons marché aux fleurs du 21 mai
AR-2023-020-AUTORISATION-OUVERTURE-DEBIT-DE-BOISSONS-pour-le-marche-aux-fleurs-le-dimanche-21-mai-2023-Anim-O-ValromeyTélécharger
- Arrêté interdisant le stationnement dans le cadre de l’implantation des marquages au sol le 03 Mai
- Arrêté d’autorisation d’ouverture de débit de boissons pour le championnat de France de courses d’orientation du 19 au 21/05 organisé par le comité départemental de course d’orientation
AR-2023-017-Autorisation-douverture-debit-de-boissons-pour-le-Championnat-de-France-de-course-dorientation-du-19-au-21-mai-2023-oragnise-le-CDCO-01Télécharger
- Arrêté d’autorisation d’ouverture de débit de boissons pour la société de boules concours 02/06, 08/07, 09/08, 20/08
AR-2023-019-Autorisation-douverture-debit-de-boissons-pour-le-STE-DE-BOULE-pour-les-concours-du-02-juin-08-juillet-09-et-20-aout-2023Télécharger
- Arrêté d’autorisation d’ouverture de débit de boissons exposition de véhicules anciens le dimanche 23 Juillet 2023
AR-2023-012-AUTORISATION-OUVERTURE-DEBIT-DE-BOISSONS-pour-exposition-vehicules-anciens-dimanche-23.07.23Télécharger
- Arrêté réglementation circulation Les Plans d’Hotonnes pour l’exposition de véhicules anciens le dimanche 23 Juillet 2023
- Arrêté portant réglementation de la circulation, du stationnement des véhicules et de l’accès en général aux périmètres sensibles particulièrement exposés au danger de feu de forêts
- Arrêté autorisant l’occupation du domaine public (stockage de terre végétale provisoire au cours de travaux
- Arrêté réglementant la circulation pendant la réalisation des travaux de fibre optique (entreprise FDFO)
- Arrêté portant numérotation des bâtiments de la commune:
- Arrêté relatif à la circulation et la divagation des animaux