Arrêté interdisant la circulation une partie de la route VC318 dite « Route de Neufontaine »
- Arrêté d’interdiction de circulation et défense de stationner – course ski roue csvr – Challenge Vittoz 24 et 25 Août
- Arrêté de règlementation de la circulation : Chemin de la Roche au Grand Abergement à partir du 26/08
- Arrêté portant numérotation des habitations de la commune
- Arrêté règlementant l’accès à certaines voies
- Arrêté portant réglementation de la circulation, du stationnement des véhicules et de l’accès en général aux périmètres sensibles particulièrement exposés au danger de feu de forêts
- Arrêté autorisant l’occupation du domaine public (stockage de terre végétale provisoire au cours de travaux)
- Arrêté réglementant la circulation pendant la réalisation des travaux de fibre optique (entreprise FDFO)
- Arrêté portant numérotation des bâtiments de la commune:
- Arrêté relatif à la circulation et la divagation des animaux