Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation RD41, RD32, RD41A, RD53, RD9, RD31, RD54, RD30, RD123, RD991A, RD120, RD904, RD992 pour l’Ultra-Trail Grand Colombier (samedi 26 septembre)
Autorisation de voirie portant permis de stationnement
Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation RD54 du 28/09 au 02/10/2026
Arrêté de voirie portant autorisation de voirie
- Rapport de l’enquête publique concernant à l’aliénation des chemins de la Fuly et dit rue du Pont
- Règles et des distances pour la réalisation de l’entretien de la végétation à proximité des lignes électriques.
- Règlement des cimetières
- Convention de déneigement communal des accès privés: elle doit être adressée à la mairie, signée. Elle sera retournée avec le cachet de la mairie et la signature du maire.
Arrêté départemental course de côte du Petit Abergement (23 et 24 juillet 2022):