- AR_2026_096: Autorisation d’ouverture de boissons temporaire pour l’association les Conscrits de Brénaz et Songieu le samedi 21 Novembre 2026 à l’occasion du marché de Noël.
- AR_2026_095: Arrêté réglementant la circulation pour la cérémonie commémorative du 11 Novembre 2026 de 10h30 à 12h00
- AR_2026_094 : Arrêté de voirie portant permission de voirie- Grande Rue à Ruffieu – entreprise SODEVAL à compter du 09/11/2026
AR_2026_093 : Permission de Voirie – travaux au niveau du 915 chemin de Réoux à compter du 06/11/2026 – Entreprise SASU LEFEVRE
AR_2026_092: Permission de Voirie – travaux Rue de la Boucle des Plans à compter du 23/11/2026 – Entreprise ELITE FIBRE TELECOM – Bénéficiaire SIEA
AR_2026_091: arrêté de circulation Rue de la Boucle des Plans – Entreprise ELITE FIBRE TELECOM – Bénéficiaire SIEA à compter du 23/11/2026
AR_2026_090: autorisation d’ouverture de boissons temporaire pour le bal organisé par l’association Les conscrits de Brénaz et Songieu le vendredi 06 novembre 2026
AR_2026_89 : Arrêté de circulation : chemin de Valorse du 22/10 au 3/11 2026 (annule et remplace l’AR_2026_087)
AR_2026_88 : Arrêté de circulation : rue Saint Arthaud, Sothonod, Entreprise VTM David Couturier à compter du 29 octobre 2026
AR_2026_087: Arrêté de circulation : chemin de Valorse – Ruffieu – Tvx La Forestière du Bugey du 22 au 28 octobre 2026
AR_2026_086: Arrêté de circulation – Grande Rue – Ruffieu – Entreprise SODEVAL – 26 Octobre 2026
AR_2026_085: Arrêté de circulation pour BS RESEAUX – Route Bucleloup – Ruffieu – à compter du 12 Octobre 2026
AR 2026-084: Arrêté de circulation Rue de la Boucle des Plans – Entreprise ELITE FIBRE TELECOM – à compter du 12 octobre 2026
AR_2026_083: Permission de voirie – travaux Rue de la Boucle des Plans – Entreprise ELITE FIBRE TELECOM à compter du 12 octobre 2026
AR_2026_082: Arrêté de délégation relatif à certains actes relevant de l’application du droit des sols
AR_2026_081: Arrêté municipal portant refus de transfert des pouvoirs de police spéciale
AR_2026_080: Arrêté de circulation – Grande rue – Ruffieu – Entreprise SODEVAL
AR_2026_079: Arrêté de circulation – route du Lavoir, le Grand Abergement – Entreprise MALLEVAL Johan
ARRETES MUNICIPAUX POUR LE COMICE AGRICOLE
- ARRETE POUR DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE POUR ANIM’O VALROMEY
- ARRETE INTERDICTION DE STATIONNEMENT
- ARRETE DE CIRCULATION
- ARRETE POUR DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE POUR LE SOU DES ECOLES
AR_2026_073 : ARRETE DE CIRCULATION – lieu dit La Sauge – Le Grand Abergement – Entreprise Construtel, bénéficiaire ORANGE : interdiction de circuler avec des véhicules légers et limitation de la vitesse à 50km/h
AR_2026_072 : Arrêté de circulation : Route des Lésines -Songieu pour l’Ultra-Trail du Grand Colombier- samedi 26 septembre – limitation à 30km/h – stationnement interdit le long de la course
AR_2026_071: Autorisation de débit de boissons temporaire pour l’association Le Ski Club du Poizat pour l’étape de la ligue AURA de Biathlon le dimanche 06 Septembre 2026 au stade de Biathlon Les Plans d’Hotonnes
AR_2026_070: Autorisation ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la journée porte ouverte à la ferme dimanche 06 Septembre 2026 par le GAEC CONTY
AR_2026_069: arrêté de voirie portant permission de voirie – rue de la bascule – le Petit Abergement – entreprise SODEVAL
AR_2026_068: Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire pour l’association La Grappe des Rufflos pour le repas dansant samedi 5 Septembre 2026
AR_2026_067: Arrêté de circulation pour EIFFAGE et son bénéficiaire ENEDIS – Route de Passou, Sothonod le 06 et 07 Octobre 2026
AR_2026_066: Arrêté de circulation – rue de la Bascule, Le Petit Abergement – Entreprise SODEVAL
AR_2026_065: Autorisation d’ouverture de débit de boissons-association Anim’O Valromey pour la fête de la Vendrolière le samedi 19 Septembre 2026
AR_2026_064: Autorisation de débit de boissons temporaire pour le Challenge Vincent Vittoz aux Plans d’Hotonnes le samedi 29 et dimanche 30 Août 2026
AR_2026_063: Arrêté d’interdiction de la circulation et défense de stationner – course ski roue CSVR Challenge Vittoz samedi 29 et dimanche 30 Août 2026
AR_2026-045: Arrêté de circulation permanent pour EIFFAGE, ses prestataires et son bénéficiaire le SIEA pour les interventions sur le réseau fibre optique
AR_2026_041: Arrêté de circulation installation de feux tricolores sur la D31, Grande Rue, commune déléguée de Ruffieu
Arrêté de circulation portant sur l’interdiction de stationner des 2 côtés de la voie : Montée des Narcisses à Songieu à compter du 01/09/2025
- Arrêté portant numérotation des habitations de la commune
- Arrêté règlementant l’accès à certaines voies
- Arrêté portant numérotation des bâtiments de la commune:
- Arrêté relatif à la circulation et la divagation des animaux