AR_2026_050: Permission de voirie – travaux Rue de la Boucle des Plans à compter du 19/06/2026 – Entreprise SPIE Citynetworks Venissieux – Elite FT
AR_2026_049: Arrêté de circulation Rue de la Boucle des Plans – Entreprise SPIE Citynetworks – Venissieux – Bénéficiaire ELITE FT
AR_2026_048: Arrêté de circulation – Route départementale D31 – Ruffieu – Entreprise ALLCOMS TECHNOLOGIES et son bénéficiaire le SIEA
AR_2026_047: Arrêté de circulation: depuis les Bergonnes et le stade de biathlon le samedi 13 Juin 2026
AR_2026_046: Arrêté de circulation – chemin de la Roche, le Grand Abergement, Entreprise EIFFAGE et son bénéficiaire ENEDIS
AR_2025_045: Arrêté de circulation permanent pour EIFFAGE, ses prestataires et son bénéficiaire le SIEA pour les interventions sur le réseau fibre optique
AR_2026_043: autorisation d’un débit de boissons temporaire pour l’association Club Sportif Valromey Retord le samedi 13 Juin 2026 à l’occasion de la randonnée nocturne
AR_2026_038: autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour l’association les Galop’Ain de Corbonod le samedi 13 Juin 2026 pour un rallye équestre
AR_2026_041: Arrêté de circulation installation de feux tricolores sur la D31, Grande Rue, commune déléguée de Ruffieu
AR_2026_039: Autorisation d’ouverture de débit de boissons – Association « La Grappe des Rufflos » pour la fête de la Vendrolière le samedi 18 Juillet 2026
Arrêté de circulation portant sur l’interdiction de stationner des 2 côtés de la voie : Montée des Narcisses à Songieu à compter du 01/09/2025
- Arrêté portant numérotation des habitations de la commune
- Arrêté règlementant l’accès à certaines voies
- Arrêté portant numérotation des bâtiments de la commune:
- Arrêté relatif à la circulation et la divagation des animaux